J.O. 73 du 26 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 05807
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Arrêté du 14 janvier 2004 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0410044A
Par arrêté du président de la communauté d'agglomération de Niort en date du 14 janvier 2004, M. Pierre Julan est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne pour l'année 2004.